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1- Présentation de l’entreprise

Fleur de Lys By Delphine

4 Allée Doyen 59150 Wattrelos France

0781942931

fleurdelysbydelphine@gmail.com

Inscrite au RCS: 89402571700014

Code NAF : 9602B

Site réalisé par : Bekaert Delphine

 

Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 0 820 698 765

 

2- Conditions d’utilisation du site

Les présentes conditions d’utilisation, seront modifiables à tout moment par le prestataire et directement applicables lors de leur mise en ligne.

Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées ; les informations figurant sur le site https://www.fleurdelysbydelphine.fr/ ne sont pas exhaustives.

Le site propose la réalisation de prestations esthétiques et des informations de produits cosmétiques.

 

3- Gestion des données personnelles

Fleur de Lys by Delphine s’engage à maintenir vos données personnelles confidentielles ; En France, vos données personnelles sont protégées par les lois suivantes :
La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978  relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, plus connue sous le nom de loi informatique et libertés, est une loi française qui réglemente la liberté de traitement des données personnelles.

4- Limitation de responsabilité

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5- Droit de propriété intellectuelle

Les marques, logos, ainsi que tous les contenus du module (textes, images, graphismes,logos,icônes…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du Prestataire pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du prestataire constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

6- Gestion des données personnelles

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Fleur de Lys by Delphine. Les données sont conservées pendant toute la durée de la relation établie, et jusqu’à 18 mois maximum après, selon la nature de la relation concernée. Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et en vertu de la loi Informatique et Libertés, vous disposez, à l’égard du traitement de vos données personnelles, d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et d’effacement, de retrait de son consentement, possibilité de faire une réclamation auprès de la CNIL. Fleur de Lys by Delphine s’engage à maintenir vos données personnelles et confidentielles. Elles sont exclusivement à usage interne de l’entreprise.

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8- Accès au site

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